F-Lille: Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

Attribution de contrat

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   LILLE
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:225998-2009
Date de publication:   Août 14, 2009
Acheteur:   SNCF - CAI NORD MANCHE
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   SNCF - CAI NORD MANCHE
LILLE  
France
Site Web:   http://www.sncf.com

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 2580 - Avis d'attribution
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 155/2009, #225998-2009
Numéro du document de référence: 89621-2009
Nature du contrat: Marché de services
Type de procédure: Avis d'attribution
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Sans objet
Critères d'attribution: Prix le plus bas
Adjudicataire: Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué:

Texte original

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SNCF - Cai Nord Manche, 33
avenue Charles Saint Venant, Contact: Cai Nord Manche, à l'attention de
Martine Passepont, F-59043 Lille Cedex. Tél. +33 322821334. E-mail:
martine.passepont@sncf.fr. Fax +33 322821035.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l'entité adjudicatrice: http://www.sncf.com -
Fournisseurs.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com - Fournisseurs.
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE: Services de
chemin de fer.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION:
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice:
Chargement et transport de granulats.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de
prestation: Services.
Catégorie de services: N° 2.
Lieu principal de prestation: Longueau (80).
Code NUTS FR223.
II.1.4) Description succincte du marché ou des acquisitions: Chargement
de granulats par camion benne et transport de granulats.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14000000.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE:
IV.1.1) Type de procédure: Négociée avec mise en concurrence.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION:
IV.2.1) Critères d'attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF:
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité
adjudicatrice: 6708.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
marché
Numéro d'avis au JO 2009/S 62-089621 du 31.3.2009.
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ: MARCHÉ N° 1
INTITULÉ Chargement de granulats.
V.1.1) Date d'attribution du marché: 27.6.2009.
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été
attribué:
V.1) ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ: MARCHÉ N° 2
INTITULÉ Transport de granulats.
V.1.1) Date d'attribution du marché: 27.6.2009.
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été
attribué:
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce,
1 quai de Corse, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. +33 144328383. Fax +33
140460728.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
l'introduction des recours: Greffe du tribunal de Commerce, 1 quai de
Corse, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. +33 891017575. URL:
http://www.greffe-tc-paris.fr/.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.8.2009.
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