F-Vannes: Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

Attribution de contrat

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   VANNES
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:232354-2009
Date de publication:   Août 21, 2009
Acheteur:   DDE DU MORBIHAN
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   DDE DU MORBIHAN
VANNES  
France
Site Web:   https://www.marches-publics.gouv.fr

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 2180 - Avis d'attribution
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 160/2009, #232354-2009
Numéro du document de référence: 102929-2009
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Avis d'attribution
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Sans objet
Critères d'attribution: Offre la plus économique
Adjudicataire: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
Groupement : Georges Carrières / Carrières Lotode, La Lande, F-56500
Plumelin. Tél. +33 297441919. Fax +33 297441913.
Charier Cm, La Clarté, F-44410 Herbignac. Tél. +33 240004800. Fax +33
240888699.
Charier Cm, La Clarté, F-44410 Herbignac. Tél. +33 240004800. Fax +33
240888699.
Charier Cm, La Clarté, F-44410 Herbignac. Tél. +33 240004800. Fax +33
240888699.
SAS Carrières de Saint Lubin, Saint Lubin, F-22210 Plémet. Tél. +33
296256157. Fax +33 296257792.

Texte original

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AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DDE du Morbihan, 8 rue du
Commerce, BP 520, à l'attention de Bureau des marchés, F-56019 Vannes.
Tél. +33 297681256. E-mail: francis.galea@equipement-agriculture.gouv.fr.
Fax +33 297683524.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et transport de granulats routiers pour la réalisation
d'enduits superficiels d'usure par le Parc Départemental de l'equipement
de Vannes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de
prestation: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Département du Morbihan - les granulats
seront à livrer sur les lieux de dépôts envisagés à la date de rédaction
de ce marché et répertoriés sur les plans de situation joints au CCAP.
II.1.3) L’avis implique: La conclusion d’un accord-cadre.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
acquisitions: Fourniture et transport de granulats routiers pour
réalisation d'enduits superficiels par le Parc Départemental de
l'equipement.
Tonnages approximatifs de granulats (4/6,3 + 6,3/10) à livrer sur les
lieux de dépôts envisagés:
Lot 1: 2 700 T.
Lot 2: 800 T.
Lot 3: 2 400 T.
Lot 4: 1 300 T.
Lot 5: 2 000 T.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14000000, 14212000.
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction
1. La valeur technique. Pondération: 40.
2. Le prix des prestations. Pondération: 60.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 09-40005.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
marché
Numéro d’avis au JO: 2009/S 71-102929 du 11.4.2009.
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1
INTITULÉ: Fourniture et transport de gravillons lavés 4/6,3 - 6,3/10 sur
le secteur Ouest (Auray / Pontivy).
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 16.6.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Groupement : Georges Carrières / Carrières Lotode, La Lande,
F-56500 Plumelin. Tél. +33 297441919. Fax +33 297441913.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 75 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 63 833,51 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
MARCHÉ N°: 2
INTITULÉ: Fourniture et transport de gravillons lavés 4/6,3 - 6,3/10 sur
le secteur de Vannes.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 16.6.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Charier Cm, La Clarté, F-44410 Herbignac. Tél. +33 240004800.
Fax +33 240888699.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 20 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 340,80 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
MARCHÉ N°: 3
INTITULÉ: Fourniture et transport de gravillons lavés 4/6,3 - 6,3/10 sur
le secteur La Roche Bernard / Questembert.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 16.6.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Charier Cm, La Clarté, F-44410 Herbignac. Tél. +33 240004800.
Fax +33 240888699.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 65 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 44 098,31 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
MARCHÉ N°: 4
INTITULÉ: Fourniture et transport de gravillons lavés 4/6,3 - 6,3/10 sur
le secteur de Ploërmel.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 16.6.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Charier Cm, La Clarté, F-44410 Herbignac. Tél. +33 240004800.
Fax +33 240888699.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 40 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 25 438,32 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
MARCHÉ N°: 5
INTITULÉ: Fourniture et transport de gravillons lavés 4/6,3 - 6,3/10 sur
le secteur de Meneac.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 24.6.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: SAS Carrières de Saint Lubin, Saint Lubin, F-22210 Plémet. Tél.
+33 296256157. Fax +33 296257792.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 51 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 43 498,52 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS: Aucune offre n'ayant été reçue pour le lot no
5 suite à l'appel d'offre ouvert, ce lot a fait l'objet d'une procedure
négociée sans publication préalable d'un avis de marché. Annonce n°380,
BOAMP 73 B du 15.4.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2009.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2) Introduction des recours: Précisions concernant les délais
d'introduction des recours: * Référé précontractuel: avant la conclusion
du marché (article L551-1 du Code de justice administrative);* Recours
pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de
justice administrative);* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2
mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant
l'attribution du marché.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.8.2009.
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