F-Rueil-Malmaison: Services ambulanciers

Avis d'appel d'offres

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   RUEIL-MALMAISON
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:278961-2009
Date de publication:   Oct 8, 2009
Date limite:   Dec 1, 2009
Acheteur:   CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL STELL
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL STELL
RUEIL-MALMAISON  
France
Adresse électronique :   Cliquez ici

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 2210 - Avis de marché
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 194/2009, #278961-2009
Nature du contrat: Marché de services
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique

Texte original

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AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier
départemental Stell, 1 rue Charles Drot, à l'attention de Mr le directeur
du Centre hospitalier départemental Stell, F-92500 Rueil-Malmaison.
E-mail: direco@ch-rueil.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Centre Hospitalier Départemental Stell, 1 rue Charles Drot, à
l'attention de services Economiques, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél. +33
141299010. E-mail: direco@ch-rueil.fr. Fax +33 141299027.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre
Hospitalier Départemental Stell, 1 rue Charles Drot, à l'attention de
services Economiques, F-92500 Rueil-Malmaison. Tél. +33 141299010. E-mail:
direco@ch-rueil.fr. Fax +33 141299027.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre Hospitalier Départemental Stell, 1 rue Charles Drot, à
l'attention de M. le directeur, F-92500 Rueil-Malmaison. E-mail:
direco@ch-rueil.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prestations de transport en véhicules sanitaires agréés de patients
hospitalisés et de transport de produits sanguins, de prélèvements et de
médicaments par tout moyen autorisé, pour le compte du Centre Hospitalier
Départemental Stell.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 25.
Lieu principal de prestation: Centre Hospitalier Départemental Stell, 1
rue Charles Drot, 92500 Rueil-Malmaison.
Code NUTS: FR105.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché comporte la fourniture des prestations suivantes :
Lot no1 : Transport en véhicules sanitaires agréés, de patients
hospitalisés.
Lot no2 : Transport de produits sanguins, prélèvements et médicaments par
tout moyen autorisé.
C'Est un marché à bons de commandes passé pour 1 an, reconductible 2 fois
pour 1 an. Sa durée totale n'excède pas 3 ans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
85143000, 60000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Ce marché comporte la fourniture des
prestations suivantes :
— Lot no1 : Transport en véhicules sanitaires agréés, de patients
hospitalisés,
— lot no2 : Transport de produits sanguins, prélèvements et médicaments
par tout moyen autorisé.
Valeur estimée hors TVA: 124 200 EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2010.
Jusqu’au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Prestations de transports, en véhicules sanitaires agréés, de
patients hospitalisés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestations de transports 7 jours sur 7, 24h
sur 24, en véhicules sanitaires agréés, de patients hospitalisés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
85143000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 120 000 EUR.
LOT N° 2
INTITULÉ: Prestations de transports, par tout moyen autorisé, de produits
de santé : produits sanguins, prélèvements et médicaments
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Les transports de produits de santé tels que
produits sanguins, prélèvements et médicaments 7 jours sur 7, 24h sur 24,
par tout moyen autorisé et dans le respect des règles indiquées à l'annexe
2 du présent CCP.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
60000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 4 200 EUR.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Voir R.C.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur le budget de
l'hôpital.
Le paiement s'effectuera par virement administratif, suivant les règles de
la comptabilité publique et en application du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Celle énoncée au règlement de la
consultation.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Celles énoncées dans les RC et CCP.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Ceux énoncés dans le règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ceux énoncés dans
le règlement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Ceux énoncés dans le règlement de la consultation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Aptitude du candidat à respecter le rythme de prise en charge des
patients et à garantir l'exécution de toutes les demandes de transport
dans les délais. Pondération: 40 %.
2. Montant de l'offre. Pondération: 30 %.
3. Moyens humains et techniques. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 09-40.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.12.2009 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 5.10.2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles.
Tél. +33 139205400.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.10.2009.
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