F-Fos-sur-Mer: Services récréatifs, culturels et sportifs

Attribution de contrat

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   FOS-SUR-MER
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:303098-2009
Date de publication:   Nov 2, 2009
Acheteur:   VILLE DE FOS-SUR-MER
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   VILLE DE FOS-SUR-MER
FOS-SUR-MER  
France

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 2280 - Avis d'attribution
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 211/2009, #303098-2009
Nature du contrat: Marché de services
Type de procédure: Avis d'attribution
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Sans objet
Critères d'attribution: Offre la plus économique
Adjudicataire: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
SCOP Libre Cours, 11 rue Théron de Montaugé, F-31200 Toulouse.
SARL CAP'ORION, 1039 rue de Molpas, F-59710 Mérignies.
Le Chalet du Mezenc, F-43150 Les Estables.
Lot infructueux.
Vacances Leo Lagrange, 67 La Canebière, F-13001 Marseille.

Texte original

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AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Fos-sur-Mer, avenue
René Cassin BP 5, à l'attention de M. le maire, Raimondi René, F-13771
Fos-sur-Mer Cedex. Tél. +33 442477078. Fax +33 442488205.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation de séjours pour le secteur enfance de la Ville de
Fos-Sur-Mer.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de
prestation: Services.
Catégorie de service: n° 26.
Code NUTS FR.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
acquisitions: Organisation de séjours pour le secteur enfance de la Ville
de Fos-Sur-Mer.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres
ouvert en vertu des dispositions du Code des marchés publics dans ses
articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
La description des services et leurs spécifications sont précisées dans le
Cahier des Clauses Techniques Particulières (Ccctp) no 2009-4-35.
Conformément à l'article 35 II 6° du code des marchés publics, un marché
négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour
objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché
pourra être proposé au titulaire avant la fin du présent marché.
Le présent marché est conclu pour une durée de un an renouvelable
expressément 3 fois pour la même durée sans excéder 4 ans.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92000000, 55110000, 55200000, 55000000, 63515000.
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction
1. Valeur technique, appréciée au regard de l'attractivité de la structure
et du lieu de séjour, sur la base du mémoire de présentation dans ses
éléments exhaustifs et de la visite des lieux par la Commission
d'évaluation. Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2009-4-35.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1
INTITULÉ: Séjour en Centre de Vacances.
Période : vacances d'hiver (1 séjour).
Dominante : " sports d'hiver ".
Tranche d'âge : 6/12 ans.
Les effectifs minimum et maximum (par séjour) sont les suivants :
Effectif minimum : 25 enfants et 5 adultes.
Effectif maximum : 80 enfants et 15 adultes.
Durée de chaque séjour : de 4 à 7 nuits.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 12.10.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 3.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: SCOP Libre Cours, 11 rue Théron de Montaugé, F-31200 Toulouse.
MARCHÉ N°: 2
INTITULÉ: Séjours courts en Centre de Vacances.
Périodes : vacances de printemps (1 séjour) et vacances d'été (2 séjours).
Dominante :" activités sportives ".
Tranche d'âge : 6/12 ans.
Les effectifs minimum et maximum (par séjour) sont les suivants :
Effectif minimum : 8 enfants et 2 adultes.
Effectif maximum : 30 enfants et 6 adultes.
Durée de chaque séjour : de 3 à 6 nuits.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 13.10.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: SARL CAP'ORION, 1039 rue de Molpas, F-59710 Mérignies.
MARCHÉ N°: 3
INTITULÉ: Séjours courts en Centre de Vacances.
Périodes : vacances de printemps (1 séjour) et vacances d'été (2 séjours).
Dominante : " multi-activités ".
Tranche d'âge : 4/12 ans.
Les effectifs minimum et maximum (par séjour) sont les suivants :
Effectif minimum : 8 enfants et 2 adultes.
Effectif maximum : 30 enfants et 6 adultes.
Durée de chaque séjour : de 3 à 6 nuits.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 12.10.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Le Chalet du Mezenc, F-43150 Les Estables.
MARCHÉ N°: 4
INTITULÉ: Séjour court en Centre de Vacances.
Période : vacances d'été (1 séjour).
Dominante : " découverte, initiation aux pratiques d'activités
culturelles".
Tranche d'âge : 4/12 ans.
Les effectifs minimum et maximum (par séjour) sont les suivants :
Effectif minimum : 8 enfants et 2 adultes.
Effectif maximum : 30 enfants et 6 adultes.
Durée de chaque séjour : de 3 à 6 nuits.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 0.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Lot infructueux.
MARCHÉ N°: 5
INTITULÉ: Séjour en Centre de Vacances.
Période : vacances d'été (1 séjour).
Dominante : " multi-activités ".
Tranche d'âge : 6/12 ans.
Les effectifs minimum et maximum (par séjour) sont les suivants :
Effectif minimum : 30 enfants et 6 adultes.
Effectif maximum : 90 enfants et 18 adultes.
Durée de chaque séjour : de 11 à 17 nuits.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 12.10.2009.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Vacances Leo Lagrange, 67 La Canebière, F-13001 Marseille.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS: Annonce n° 289, B.O.A.M.P. 90 B du 12.5.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au B.O.A.M.P. : 29.10.2009.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex
06. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, 22
boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. +33 491156374.
Fax +33 491156190.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Mairie de Fos-sur-Mer, direction de
la commande publique centre technique municipal, chemin de Phion, F-13270
Fos-sur-Mer. Tél. +33 442476613. Fax +33 442488205.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.10.2009.
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