F-Agen: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Avis d'appel d'offres

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   AGEN
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:308632-2009
Date de publication:   Nov 11, 2009
Date limite:   Dec 16, 2009
Acheteur:   AGEN HABITAT
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   AGEN HABITAT
AGEN  
France
Adresse électronique :   Cliquez ici

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 1110 - Avis de marché
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes
Journal Officiel de l'Union Européenne: 214/2009, #308632-2009
Nature du contrat: Marché de travaux
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique


Mise à jour: Nov 11, 2009


Type de l'avis: 8098 - Informations complémentaires
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes
Journal Officiel de l'Union Européenne: 217/2009, #312157-2009
Numéro du document de référence: 308632-2009
Nature du contrat: Marché de travaux
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique

Texte original

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AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Agen Habitat, 3 rue de
Raymond, BP 70277, à l'attention de M Savary Michel directeur du service
technique, F-47007 Agen Cedex. Tél. +33 553477710. E-mail:
m.savary@agenhabitat.fr. Fax +33 553470510.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Cabinet d'architecture Francois de La Serre, 19 rue des colonels
Lacuee, Contact: M Francois de La Serre architecte DPLG, F-47000 Agen.
Tél. +33 553481422. E-mail: dlserre@wanadoo.fr. Fax +33 553481460.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Héliolux
Buro+express, 7-9 place Maréchal Foch (cathédrale), F-47000 Agen. Tél. +33
553661206. E-mail: heliolux@orange.fr. Fax +33 553682642.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Agen Habitat, 3 rue de Raymond, BP 70277, à l'attention de M. le
président Jean Dionis du Sejour, F-47007 Agen Cedex. Tél. +33 553477710.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Logement et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction de 8 logements sociaux et un commerce 131 bd. Carnot à Agen.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45211000.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 13 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Demolitions - gros oeuvre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Demolitions - gros oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: Charpente bois / couverture / zinguerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente bois / couverture / zinguerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 3
INTITULÉ: Menuiseries exterieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries exterieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 4
INTITULÉ: Serrurerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 5
INTITULÉ: Menuiseries interieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries interieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 6
INTITULÉ: Doublages - cloisons - plafonds
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Doublages - cloisons - plafonds.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 7
INTITULÉ: Electricité - courants faibles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité - courants faibles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 8
INTITULÉ: Chauffage / VMC / plomberie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chauffage / VMC / plomberie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 9
INTITULÉ: Carrelage / faience
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage / faience.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 10
INTITULÉ: Peinture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 11
INTITULÉ: Sols souples
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sols souples.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 12
INTITULÉ: Facades
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Facades.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Copie du ou des
jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée
aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
années,
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières
années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les
plus importants,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de
l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de
conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre. Pondération: 60 %.
2. Prix. Pondération: 40 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 16.12.2009 - 10:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Clause d'insertion sociale.
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité
économique obligatoire.
Les offres devront être adressées soit :
— par courrier ou porteur, sous pli cacheté avec la mention suivante : M.
Jean Dionis du Sejour président d'Agen Habitat.
Appel d'offres pour la construction de 5 logements sociaux et un commerce
131 bd. Carnot à Agen, "ne pas ouvrir".
A l'intérieur de ce pli, une enveloppe unique cachetée y sera insérée et
comprendra l'ensemble des pièces énumérées à l'article 5 du règlement de
la consultation. Les offres devront être remises contre récépissé ou
envoyées par courrier par pli recommandé avec avis de réception postal au
secrétariat du service technique d'Agen habitat, 3 rue de Raymond, BP
70277 47007 Agen Cedex FRANCE avant la date limite de réception. Les
dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré
après la date et l'heure limites ainsi que ceux remis sous enveloppe non
cachetée ne seront pas retenus.
— soit par voie électronique.
Site internet : http://www.achatpublic.com.
Ce site est libre d'accès et permet des échanges de documents dans le
cadre de la consultation. Le lieu d'échange est appelé la salle des
marchés d'achat public.com. Les soumissionnaires auront la possibilité de
répondre s'ils le souhaitent par voie électronique.
Le contenu des enveloppes est identique à celui exigé sous format papier.
Les candidatures et offres transmises sont signées par l'opérateur
économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui
garantit notamment l'identification du candidat.
Formats électroniques dans lesquels pourront être transmis les dossiers
des candidats :
— excel,
— word,
— pdf,
— jpg.
Le non respect de la prescription du format dans lequel les documents
doivent être transmis sera sanctionné par l'irrecevabilité de la
candidature ou de l'offre.
Les délais de publication ont été réduits à 40 jours suite à la
dématérialisation complète des documents (AAPC et DCE).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.11.2009.


Agen Habitat, 3 rue de Raymond, BP 70277, attn: M Savary Michel directeur
du service technique, F-47007 Agen Cedex. Tel. +33 553477710. E-mail:
m.savary@agenhabitat.fr. Fax +33 553470510.
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 6.11.2009, 2009/S
214-308632)
Objet: CPV: 45211000, 45000000.
Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons
individuelles.
Travaux de construction.
Au lieu de: II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des
achats:
Construction de 8 logements sociaux et un commerce, 131 Bd. Carnot à Agen.
Lire: II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction de 5 logements sociaux et un commerce, 131 Bd. Carnot à Agen.
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