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F-Roanne: Produits alimentaires divers

Avis d'appel d'offres

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   ROANNE
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:176085-2010
Date de publication:   Juil 28, 2010
Date limite:   Sept 1, 2010
Acheteur:   VILLE DE ROANNE
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   VILLE DE ROANNE
ROANNE
France

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 01221 - Avis de marché
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes
Journal Officiel de l'Union Européenne: 117/2010, #176085-2010
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique


Mise à jour: Juil 27, 2010


Type de l'avis: 012EA - Informations complémentaires
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes
Journal Officiel de l'Union Européenne: 143/2010, #219224-2010
Numéro du document de référence: 176085-2010
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique


Mise à jour: Juil 28, 2010


Type de l'avis: 012EA - Informations complémentaires
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes
Journal Officiel de l'Union Européenne: 144/2010, #221003-2010
Numéro du document de référence: 176085-2010
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique

Texte original

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AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Ville de Roanne
place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Attn: Mme le maire
42328 Roanne
FRANCE
Téléphone +33 477232000
Courrier électronique (e-mail): commandepublique@mairie-roanne.fr
Fax +33 477232190
Adresse(s) internet
Adresse générale du pouvoir adjudicateur
http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Roanne
place de l'Hôtel de Ville
Attn: Mme Frédérique Heyrault
42328 Roanne
FRANCE
Téléphone +33 477232000
Courrier électronique (e-mail): commandepublique@mairie-roanne.fr
Fax +33 477232190
internet: http://www.roanne.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de
Roanne
direction démocratie locale - service commande publique, centre
administratif Paul Pillet, 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Attn: Mlle Amélie Couble
42328 Roanne
FRANCE
Téléphone +33 477232106
Courrier électronique (e-mail): commandepublique@mairie-roanne.fr
Fax +33 477234708
internet: http://www.roanne.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Roanne
direction démocratie locale - service commande publique, centre
administratif Paul Pillet, 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Attn: Mlle Amélie Couble
42328 Roanne
FRANCE
Téléphone +33 477232106
Courrier électronique (e-mail): commandepublique@mairie-roanne.fr
Fax +33 477234708
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs
adjudicateurs Non
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
Denrées alimentaires pour les services de la Ville de Roanne issues d'un
mode de production respectueux de l'environnement.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation des services
Fournitures
Achat
II.1.3) L’avis implique
Un marché public
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats
Il s'agit d'un marché avec maximum et plusieurs attributaires (5 maximum)
pour les lots no1, 3 et 4 et 15 maximum pour le lot n° 9, passé en appel
d'offres ouvert en application des articles 33-3è al., 57 à 59 et 77 du
code des marchés publics. Le marché comporte une tranche unique et est
divisée en 9 lots. Aucune option technique n'est demandée pour chacun des
lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Non
II.1.8) Division en lots
Oui
il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
Non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale
Hors TVA 470 000 EUR
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Viennoiserie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15612500
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 88 000 EUR
LOT n° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Petit déjeuner.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15813000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 14 000 EUR
LOT n° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Traiteur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
55521200
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 96 000 EUR
LOT n° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Boucherie - charcuterie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15119000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 14 000 EUR
LOT n° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Boissons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15982000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 124 000 EUR
LOT n° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Epicerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15890000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 48 000 EUR
LOT n° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Surgelés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15896000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 32 000 EUR
LOT n° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Insertion socioprofessionelle par le biais de prestation traiteur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
75231240
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 4 000 EUR
LOT n° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Vins issus de la Côte roannaise.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
15930000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Hors TVA 50 000 EUR
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés
Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement
de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent
Les prestations seront rémunérées dans les conditions par les règles de
comptabilité publique:
— délai de paiement: 30 jours à compter du 1.7.2010,
— paiement par mandat administratif suivi d'un virement,
— fonds propres à la collectivité,
— prix unitaires, révisables à chaque date anniversaire de reconduction.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché
Titulaire unique ou groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières
Non
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (DC4 ou document équivalent) et
habilitation du mandataire par ses cotraitants (en cas de canddiature
émanant d'un groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera
signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment
habilité);
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le
candidat;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire;
Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour
justifier:
— qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,
— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre
de l'année qui précède le lancement de la procédure,
— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L.8221-1 à 5, L. 5221-8 à 8251-1, L.8231-1
et L. 8241-1 à 2 du code du travail.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le
chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le
marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies:
Une liste des références vérifiables dans le domaine de la fourniture de
denrées alimentaires au cours des 3 dernières années indiquant le montant,
la date ainsi que le destinataire public ou privé et/ou certificats de
qualification professionnelle.
III.2.4) Marchés réservés
Non
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous
1. Prix des prestations. Pondération 40 %
2. Qualité des produits. Pondération 20 %
3. Valeur technique appréciée à partir d'un mémoire technique. Pondération
20 %
4. Prise en compte du développement durable. Pondération 20 %
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès
aux documents 1.9.2010 - 12:00
Documents payants Non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation
1.9.2010 - 12:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE
Non
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES
Non
VI.3) AUTRES INFORMATIONS
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur
http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm.
Durée du marché : un an à compter de la notification éventuellement
reconduit pour la même période, sans pouvoir excéder une période globale
de 4 ans.
Les sous critères et le détail de la notation sont indiqués dans le
règlement de la consultation.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être présentées de
deux façons:
— soit sur support papier,
— soit par voie électronique.
Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la
transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.
Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse. En cas de
transmission électronique, une copie de sauvegarde sur support papier
pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement
de la consultation. Les candidats pourront se reporter au règlement de la
consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non
mentionnées dans cet avis de publication. Le pouvoir adjudicateur pourra
engager des négociations avec tous les candidats ayant présenté une offre
conforme. De même, la Ville pourra faire application des dispositions de
l'article 35.ii.4è du code des marchés publics relatives à la passation
d'un marché complémentaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.6.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin Cedex 03
69433 Lyon
FRANCE
Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone +33 478141010
Fax +33 478141065
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — Jusqu'à
la signature du marché : recours gracieux contre la décision de rejet de
leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le
fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice
administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes
détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur
publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de
l'article R. 421-1 du CJA,
— Après la signature du contrat : recours de plein contentieux contestant
la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont
divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis
d'attribution, référé contractuel dans un délai d'1 mois à compter de la
publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la
conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à
l'intention de conclure le contrat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
14.6.2010




Ville de Roanne, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512, attn: Mme le maire,
FRANCE-42328-Roanne. Tél. +33 477232000. E-mail:
commandepublique@mairie-roanne.fr. Fax +33 477232190.
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 18.6.2010, 2010/S
117-176085)
Au lieu de:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation 1.9.2010 (12:00).
Lire:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation 28.9.2010 (12:00).
Autres informations complémentaires
Annonce n° 174, BOAMP 117 B du 18.6.2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2010.




Ville de Roanne, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512, attn: Mme le maire,
FRANCE-42328Roanne. Tel. +33 477232000. E-mail:
commandepublique@mairie-roanne.fr. Fax +33 477232190.
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 18.6.2010, 2010/S
117-176085)
Autres informations complémentaires
Des modifications ont été apportées au dossier d'appel d'offres
correspondant.
Publicité et dossier de consultation des entreprises:
Montant lot n° 8: insertion socioprofessionnelle par le biais de la
prestation traiteur: 16 000 EUR HT pour 4 ans maximum.
Soit une valeur estimée du marché total: 482 000 EUR HT pour 4 ans
maximum.
Article 9 du CCP: modalités de variation des prix.
Lot n° 9: vins issus de la côte Roannaise Index: 02e.
Annonce n° 174, BOAMP 117 B du 18.6.2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2010.
Veuillez noter que cet avis est pour information seulement.
Nous nous efforçons de fournir des informations les plus exactes et mises à jour mais nous ne pouvons pas garantir que toutes les informations fournies sur notre site ne contiennent pas d'erreur.
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