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F-Aix-en-Provence: Appareils de signalisation acoustique ou optique

Avis d'appel d'offres

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   AIX-EN-PROVENCE
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:195707-2010
Date de publication:   Juil 29, 2010
Date limite:   Sept 29, 2010
Acheteur:   MINISTÈRE DE L'ECOLOGIE
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE
AIX-EN-PROVENCE
France

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 01221 - Avis de marché
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 128/2010, #195707-2010
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique


Mise à jour: Juil 29, 2010


Type de l'avis: 012EA - Informations complémentaires
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 145/2010, #222813-2010
Numéro du document de référence: 195707-2010
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale ou partielle
Critères d'attribution: Offre la plus économique

Texte original

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AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Ministère de l'écologie
cete Méditerranée CS 70499, rue Albert Einstein
Contact: E. Daubercies
Attn: service comptabilité finance
13593 Aix-en-Provence
FRANCE
Téléphone +33 442247242
Courrier électronique (e-mail):
emmanuelle.daubercies@developpement-durable.gouv.fr
Fax +33 442247237
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales
Environnement
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs
adjudicateurs Non
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
Acquisition et renouvellement de stations de recueil de données de trafic
temps réel et temps différé.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation des services
Fournitures
Achat
Lieu principal de livraison Cete Méditerranée - CS 70499 - rue Albert
Einstein, 13593 Aix-en-Provence, FRANCE.
Code NUTS FR
II.1.3) L’avis implique
L’établissement d’un accord-cadre
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 48
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats
Acquisition et renouvellement de stations de recueil de données de trafic
temps réel et temps différé.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31620000
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Oui
II.1.8) Division en lots
Oui
il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
Non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options
Non
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du contrat)
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n° 1
INTITULÉ station temps réel SOL 3r
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Station temps réel SOL 3r.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
31620000
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
LOT n° 2
INTITULÉ stations dites temps différé SOL 3d et SOL 3x
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Stations dites temps différé SOL 3d et SOL 3x.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
31620000
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières
Oui
Il sera fait application de l'article 53 IV 1er du code des marchés
publics.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4) Marchés réservés
Non
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à
soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur
CETE-DCEDI-SOL3
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation
15.9.2010 - 16:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE
Non
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES
Non
VI.3) AUTRES INFORMATIONS
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22 rue Breteuil
13006 Marseille
FRANCE
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
2.7.2010




Ministère de l'écologie, CETE Méditerranée CS 70499, rue Albert Einstein,
E. Daubercies, attn: service comptabilité finance,
FRANCE-13593Aix-en-Provence. Tel. +33 442247242. E-mail:
emmanuelle.daubercies@developpement-durable.gouv.fr. Fax +33 442247237.
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 6.7.2010, 2010/S
128-195707)
Au lieu de:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2010 (16:00).
Lire:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.9.2010 (16:00).
Autres informations complémentaires
Annonce n° 255, BOAMP 130 B du 7.7.2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.7.2010.
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