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F-Échirolles: Services de télécommunications

Avis d'appel d'offres

Des informations générales
Pays:   France
Ville/Localité:   ÉCHIROLLES
Numéro de l'avis/du contrat:   eu:204658-2010
Date de publication:   Juil 29, 2010
Date limite:   Sept 10, 2010
Acheteur:   VILLE D'ÉCHIROLLES
Langue d'origine:   Français

Adresse de contact
Adresse :   VILLE D'ÉCHIROLLES
ÉCHIROLLES
France

Marchandises, Travaux et Services

 

Résumé

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Type de l'avis: 01321 - Avis de marché
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 133/2010, #204658-2010
Nature du contrat: Marché de services
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale
Critères d'attribution: Offre la plus économique


Mise à jour: Juil 29, 2010


Type de l'avis: 013EA - Informations complémentaires
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Journal Officiel de l'Union Européenne: 145/2010, #222765-2010
Numéro du document de référence: 204658-2010
Nature du contrat: Marché de services
Type de procédure: Procédure ouverte
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale
Critères d'attribution: Offre la plus économique

Texte original

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AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Ville d'Échirolles
1 place des Cinq Fontaines
Attn: le maire
38130 Échirolles
FRANCE
Téléphone +33 476206300
Fax +33 476204970
Adresse(s) internet
Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ville-echirolles.fr
Adresse du profil d’acheteur http://www.ville-echirolles.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville d'Échirolles : M. le maire
service des marchés publics - M. Carassio (demande de renseignements par
écrit, fax ou via le site internet de la Ville, 1 place des Cinq
Fontaines, BP 248
38433 Échirolles
FRANCE
Téléphone +33 476205660
Courrier électronique (e-mail): g.carassio@ville-echirolles.fr
Fax +33 476204970
internet: http://www.ville-echirolles.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville
d'Échirolles : M. le maire
service des marchés publics, 1 place des Cinq Fontaines, BP 248
38433 Échirolles
FRANCE
Téléphone +33 476205660
Courrier électronique (e-mail): g.carassio@ville-echirolles.fr
Fax +33 476204970
internet: http://www.ville-echirolles.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs
adjudicateurs Oui
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
Fourniture de services de télécommunications pour le groupement de
commandes de la Ville d'Échirolles.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation des services
Services
Catégorie de services: n° 5
Code NUTS FR714
II.1.3) L’avis implique
Un marché public
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats
— Téléphonie fixe/mobile/accès Internet symétriques et services
associés/accès Internet asymétriques et services associés/maintenance
d'autocommutateurs. Option : fourniture d'un accès de téléphonie fixe sur
l'hôtel de Ville d'Échirolles pour les appels vers les mobiles de la
flotte,
— Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Ville
d'Échirolles constitue l'ordonnateur et réunissant: la Ville
d'Échirolles/centre communal d'action sociale (CCAS)/maison pour les
personnes âgées dépendantes (MAPAD)/le service des soins à domicile
(SSAD)/logement foyer personnes âgées (LFPA)/le syndicat intercommunal
pour la réalisation du lycée du Sud de l'agglomération grenobloise
(Sirlysag).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64200000, 50330000, 64210000, 64212000, 64216120
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Oui
II.1.8) Division en lots
Oui
il convient de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
Oui
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options
Oui
description de ces options: Marché reconductible une fois pour la même
durée de 24 mois.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Téléphonie fixe.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64210000
LOT n° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Téléphonie mobile.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64212000
LOT n° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Accès Internet symétriques et services associés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64216120
LOT n° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Accès Internet asymétriques et services associés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
64216120
LOT n° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Maintenance d'autocommutateurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
50330000
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent
— budget propre des membres du groupement de commandes,
— paiement par acomptes mensuels dans les conditions fixées par le CCAP,
— les prix sont révisables,
— avance de 5 % possible en cas de bon de commande supérieur à 50 000 EUR
(HT).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché
Groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est
en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le
chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au
cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
années ,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables
de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que
celle du contrat ,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière 
Oui
1) Le candidat au lot 1 devra fournir copie de sa licence d'opérateur de
télécommunications L33-1 ou L34-1 (loi du 26.7.1996) ou équivalent
délivrée par l'autorité de régulation des communications électroniques et
des postes (ARCEP) ou copie d'extrait du Journal officiel en attestant;
2) Le candidat au lot 2 devra fournir :
— soit les copies d'extraits du Journal Officiel autorisant à établir et
exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public (GSM, GPRS, voire
EDGE ou UMTS), soit la synthèse des accords commerciaux (au titre d'un
accord MVNO) permettant au MVNO d'avoir la pleine propriété de ses cartes
SIM, de sa base de clientèle et une totale liberté commerciale,
— une copie de sa licence d'opérateur de télécommunications L33-1 ou L34-1
(loi du 26.7.1996) ou équivalent délivrée par l'autorité de régulation des
communications électroniques et des postes (ARCEP) ou copie d'extrait du
Journal officiel en attestant.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique de l'offre. Pondération 60 %
2. Prix. Pondération 40 %
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur
10-077
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation
10.9.2010 - 17:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur
http://www.ville-echirolles.fr.
Durée du marché : 24 mois à compter du 1.1.2011.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution : délais standards proposés par le titulaire selon les
dispositions du CCAP et du CCTP.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun, BP 1135
38022 Grenoble
FRANCE
Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone +33 476429000
Fax +33 476422269
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
9.7.2010




Ville d'Échirolles, 1 place des Cinq Fontaines, attn: le maire,
FRANCE-38130Échirolles. Tel. +33 476206300. Fax +33 476204970.
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 13.7.2010, 2010/S
133-204658)
Autres informations complémentaires
Des modifications ont été apportées au dossier d'appel d'offres
correspondant.
Article 1 - Devis estimatif : le devis estimatif est remplacé. Le nouveau
document intitulé "
26072010_devis_estimatif_rectifie_pour_tous_les_lots-Echirolles-V1.2.xls "
est à télécharger sur la plateforme dématérialisée de la Ville à l'adresse
suivante: www.ville-echirolles.fr.
Article 2 - Interprétation du CCTP : dans le chapitre 4.4 du CCTP (accès
internet), comprendre "liaison fibre optique 4 m" au lieu de "liaison SDSL
4 m". Compte tenu de ce point, il est exigé un raccordement fibre optique
pour l'accès Internet du lot 3.
Article 3 - Pièces contractuelles : l'article 3.1 du CCAP contractualise
ces modifications.
La date limite de réception des offres fixée au 10.9.2010 (17:00) reste
inchangée.
Annonce n° 303, BOAMP 135 B du 15.7.2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2010.
Veuillez noter que cet avis est pour information seulement.
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